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Sens. - Étude notariale n°XXXII : minutes et répertoiresNombre de notices : 2269

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Nathalie Viron. adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2011-2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Clotilde Tatat, Emmanuel Arnaud et Christophe Dugrossy, est domiciliée au 28, avenue Georges-Pompidou à Sens.

Modalités d'entrée

Versements : du 10 mars 1983 par Maître Moreau (3 E 70 1-344) et par l'office notarial Tatat-Letellier (3 E 71 1-543), du 12 mars 1984 (3 E 76 1-482), du 6 juillet 1987 (3 E 97 1-193) par Maître Letellier, du 2 juin 2009 (3 E 155 1-257), du 28 février 2012 (3 E 158 1-290) et du 14 novembre 2012 (3 E 164 1-9) par Maître Tatat.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques